Le site http://news.peugeot.fr, ci-après désigné par le « Site » est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après désignées par les « Conditions Générales d’Utilisation ») ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.

SOMMAIRE :

1. Présentation du Site
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations relatives aux produits
4. Informations relatives aux services
5. Protection des données à caractère personnel
6. Gestion des mots de passe
7. Liens hypertextes
8. Limitation de responsabilité
9. Mise à jour des mentions légales
10. Cookies
11. Droit applicable

 

Le site http://news.peugeot.fr/est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme au capital de 172.711.770 €, dont le siège social est situé au 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison. AUTOMOBILES PEUGEOT – N° d’identification : FR 23552144503, 552 144 503 R.C.S. Nanterre – APE 7010Z – N° SIRET : 552 144 503 01248
Responsables de la publication des pages dont PEUGEOT est l’éditeur :
Directeur de la publication : Thierry LONZIANO
Responsable du Site : François MARMOUSEZ
Adresse e-mail de contact : news@peugeot.com

Hébergement : PSA PEUGEOT CITROËN

1. PRÉSENTATION DU SITE

Le Site est accessible directement à l’adresse suivante : http://news.peugeot.fr, mais également depuis l’espace Client Mypeugeot faisant l’objet de mentions légales d’utilisation spécifiques et disponibles sur www.mypeugeot.fr.

a) Inscription

Pour s’inscrire, l’internaute se rend sur le Site, qui lui permet d’accéder au formulaire d’inscription. Il doit alors :
– remplir au minimum les champs obligatoires (civilité, prénom, nom, email, code postal, etc…) ;
– lire et accepter au moyen d’une case à cocher les Conditions Générales d’Utilisation et la charte de modération (ci-après désignée la « Charte de Modération »).

L’internaute reçoit alors un courrier électronique de la part de PEUGEOT l’invitant à activer son compte. L’activation se fait en cliquant sur le lien contenu dans le courrier électronique. Elle doit intervenir dans un délai maximum de 20 (vingt) jours calendaires à compter de la réception du courrier électronique, faute de quoi les données de l’internaute sont supprimées. En cas d’activation, l’internaute est alors conduit vers une page dans laquelle il doit saisir son mot de passe personnel et compléter son profil.

L’inscription peut également être initiée dans un point de vente PEUGEOT, sur un site internet d’animation ou d’opération commerciale ou encore lors d’un événement de type salon, à partir des moyens de connexion mis à disposition. Dans ce cas, l’internaute communique son adresse électronique ainsi éventuellement que d’autres données d’inscription. Il reçoit ensuite un courrier électronique l’invitant à confirmer son inscription. En cliquant sur le lien contenu dans ce courrier électronique, l’internaute accède au formulaire d’inscription, qu’il doit le cas échéant compléter ou corriger, ainsi qu’à la case à cocher d’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation  et de la Charte de Modération. Son compte est alors activé. L’internaute doit effectuer cette démarche dans un délai de 20 (vingt) jours calendaires suivant la réception du courrier électronique, faute de quoi sa pré-inscription est annulée et ses données sont supprimées.

A tout moment, l’internaute peut compléter ou modifier ses propres informations. Dans le cas où l’internaute souhaite modifier l’adresse électronique inscrite, un courrier électronique sera adressé à la nouvelle adresse pour confirmer sa validité. Pour effectuer cette confirmation, l’internaute devra cliquer sur le lien présent sur ce courrier. La nouvelle adresse électronique ne sera enregistrée qu’une fois cette confirmation donnée.

b) Contenus

Les rubriques principales du Site mettent en avant des ‘Avis’, ‘Discussions’ et ‘Coups de cœur’ des membres inscrits. Leur contenu doit être conforme aux principes de la Charte de Modération et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de PEUGEOT. L’acceptation de la Charte de Modération est un préalable obligatoire à l’inscription et donc à l’accès au Site.

Les ‘Avis’, ‘Discussions’ et ‘Coups de cœur’ n’engagent que leurs auteurs et seront modérés automatiquement par le Site, ainsi qu’a posteriori par les modérateurs du Site. Ainsi, tout commentaire sur le Site contraire à la loi ou au respect de l’individu de type injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine ou à la violence ne sont pas tolérés. Le Site se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire contraire aux termes de la Charte de Modération.
L’internaute accède également à des contenus ‘Actualités’ présentant de l’information sur les produits et services PEUGEOT ou des offres commerciales.

Certains contenus peuvent être personnalisés et nécessitent que l’internaute fournisse des informations le concernant ou concernant son ou ses véhicules. Certaines des informations fournies sur le Site dépendent alors des informations données par l’internaute.

Les informations et préférences mentionnées par l’internaute peuvent être utilisées pour lui adresser des offres personnalisées par courrier électronique, dans le respect des termes visés dans l’article 6 ci-après. Dans ce cadre, il est rappelé que le Site ne permet ni de réserver ni de commander des produits ou services en ligne.

Le Site offre à tout internaute inscrit sur le Site la possibilité de publier et/ou de consulter des annonces pour l’achat/revente de véhicules d’occasion de la Marque PEUGEOT. Il est bien précisé qu’il s’agit d’un espace réservé uniquement aux annonces de vente ou d’achat d’un véhicule d’occasion de la Marque PEUGEOT et aucunement d’un espace de vente desdits véhicules. Il est expressément rappelé que le Site ne permet pas de vendre, de réserver et/ou de commander des produits et/ou des services en ligne.

PEUGEOT n’intervient en aucun cas et à aucun moment dans la transaction entre acheteurs et vendeurs. La vente est conclue directement entre ses derniers, sous leur propre responsabilité. La responsabilité de PEUGEOT ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de la vente, En conséquence, PEUGEOT n’exerce aucun contrôle sur la qualité, la sûreté ou la licéité des véhicules mis en vente, la véracité ou l’exactitude des annonces des membres du Site, la capacité des revendeurs à revendre lesdits véhicules ni la capacité des acheteurs à payer lesdits véhicules.
Dans le cas où PEUGEOT aurait été informée de l’existence d’une annonce illicite et/ou contraire aux termes de la Charte de Modération, le Site se réserve le droit de supprimer sans avertissement l’annonce concernée.

2. DROIT DE Propriété INTELLECTUELLE

PEUGEOT avise les utilisateurs de ce Site que de nombreux éléments de ce Site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques, etc… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le Site ;
c) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque PEUGEOT, la marque Lion Complet Stylisé (représentant le logo de PEUGEOT), la marque semi-figurative « PSA PEUGEOT CITROËN », et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le Site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PEUGEOT, ses filiales ou de tiers ayant autorisé PEUGEOT à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) des éléments précités (la marque PEUGEOT , le logo…..) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de PEUGEOT, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de trois cent mille euros (300 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de droits d’auteur et de quatre (4) ans d’emprisonnement et de quatre cent mille euros (400 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de marques.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce Site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploités sans l’accord préalable et écrit desdites sociétés. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les Conditions Générales d’Utilisation.
Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable de leur propriétaire est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

3. INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les informations et illustrations figurant sur les pages du Site sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du Site.
Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le Site sont en série ou en option ou indisponibles selon les versions.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante du produit, PEUGEOT peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.
Les modèles et/ou versions présentés sur ce Site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce Site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en France métropolitaine et n’engagent ni PEUGEOT, ni ses filiales, ni les membres de son réseau commercial.
Nous attirons votre attention sur le fait que seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d’un véhicule.

4. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES

Les services présentés sur ce Site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau PEUGEOT participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s’entendent hors pose, sauf s’il s’agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.
Le réseau commercial PEUGEOT est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce Site.
Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial PEUGEOT sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par PEUGEOT (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu’ils fournissent sur ce Site.

5. PROTECTION DES Données à CARACTÈRE PERSONNEL

La consultation du Site est possible sans que l’utilisateur n’ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.

Toutefois, l’utilisateur du Site est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire pour répondre à ses demandes de renseignement et/ou, le cas échéant, pour traiter ses demandes d’abonnement à une lettre d’information électronique («  mailing list »).
Conformément aux dispositions de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, PEUGEOT s’engage à :
•    ne pas faire d’autres utilisations des données à caractère personnel de l’utilisateur que pour les strictes finalités précisées ci-avant ;
•    ne pas procéder à des traitements, en contradiction avec les finalités exposées ci-avant, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’utilisateur à des tiers, sans son accord préalable ;
•    ne conserver les données à caractère personnel de l’utilisateur sous une forme permettant son identification que pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, l’utilisateur du Site bénéficie d’un droit d’accès, de modification et de rectification  de ses données à caractère personnel collectées le concernant ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ces données qui pourra s’exercer directement auprès  de : AUTOMOBILES PEUGEOT, DCPF/MKT/FRC, 75 avenue de la Grande Armée, 75 116 Paris Cedex 16 – France; ou en contactant AUTOMOBILES PEUGEOT sur http://www.peugeot.fr/contactez-nous/.
Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatisé. Le Site a fait l’objet d’une déclaration de traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d’un site Internet auprès de la CNIL. Il s’agit de la déclaration n°1646273 en date du 22.01.2013.

6. GESTION DES MOTS DE PASSE

Le mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et PEUGEOT ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l’utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe.
Vous devez informer PEUGEOT de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du Site.
Le Site vous permet à tout moment une modification de votre mot de passe personnel dans la rubrique ‘Mon profil’.

7. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de PEUGEOT.
En tout état de cause, PEUGEOT n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites (notamment sur les sites hébergeant des réseaux sociaux) auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

8.1 – Vous utilisez le Site sous votre seule et entière responsabilité. PEUGEOT, ses filiales et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce Site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le Site peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du Site.
PEUGEOT vous offre la possibilité, sur le Site, d’envoyer des messages personnels transitant par des serveurs sous sa responsabilité de gestion et ce afin de vous permettre d’informer vos correspondants de l’intérêt de certains articles ou documents présents sur le Site. A ce titre, la responsabilité de PEUGEOT ne peut être engagée du fait d’un message écrit par un internaute à un correspondant par le biais du Site. PEUGEOT ne peut pas être tenue pour responsable des messages dont PEUGEOT n’est pas l’auteur et sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.
8.2 -Les utilisateurs du Site s’engagent à respecter les Conditions Générales d’Utilisation et la Charte Modération et à utiliser le Site sous leur responsabilité. L’utilisateur est réputé avoir accepté les Conditions Générales d’Utilisation en ce compris les termes de la Charte Modération et les conditions d’utilisation et/ou de consultation du Site. Toute consultation du Site emporte acceptation des Conditions Générales d’Utilisation dans leur dernière version. PEUGEOT ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation du Site.

Les utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, PEUGEOT ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

9. MISE A JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

PEUGEOT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les Conditions Générales d’Utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les Conditions Générales d’Utilisation lors de chaque connexion au Site.

10. COOKIES

QU’EST CE QUE LES COOKIES ?
La CNIL définie les cookies comme “un petit fichier texte déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient quelques données, notamment :

  • le nom du serveur qui l’a écrit;
  • le plus souvent un identifiant sous forme de N° unique;
  • éventuellement une date d’expiration.

Ces informations sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Un cookie est obligatoirement rattaché à un nom de domaine unique (celui du serveur qui l’a déposé) de telle sorte que seule une requête provenant du même serveur pourra y accéder. »
Le Site comporte un système de cookies. Ainsi l’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.

Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de faciliter leur navigation sur le site et d’établir des statistiques de fréquentation ou de mettre en place des publicités personnalisées basées sur la navigation de l’internaute.

Ces cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.

L’Utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet.

LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES QUE NOUS UTILISONS
Les cookies utilisés sur nos sites web, le sont de différentes manières :

1. Cookies anonymes de mesure de la fréquentation et de l’utilisation du service en ligne
Les cookies de type statistiques de fréquentation sont utilisés afin de mesurer l’audience du site internet (le nombre de visites, le temps passé moyen par les internautes, les éléments sur lesquels ils cliquent,…). La finalité de ces cookies est l’amélioration constante de notre site internet afin d’être sûr qu’il correspond bien à vos besoins.
Les cookies de type mesure d’audience sont strictement anonyme et ne permettent en aucun cas d’identifier le visiteur du Site ou de collecter des données personnelles (par exemple, nom, adresse IP,…).

2. Cookies de mémorisation des informations de connexion
Sur certains de nos sites web vous pouvez vous connecter et renseigner des éléments d’identification (par exemple votre compte client sur MyPeugeot.fr…). Ces sites internet utilisent des cookies pour, par exemple, se souvenir de votre compte, ou de vos accès à un service en particulier.

3. Cookies tiers (publicité)
La majorité des publicités internet de Peugeot sont affichées sur des sites internet tiers et mises en place par ce que l’on peut appeler une troisième partie (une régie publicitaire par exemple). Ces tiers utilisent leurs propres cookies pour analyser combien de personne ont vu et/ou cliqué sur une bannière publicitaire. Ces cookies déposés par des tiers sont issus des politiques de cookies des entreprises qui les déposent et nous n’avons pas d’accès pour lire ou créer ces cookies.

4. Autres cookies tiers
Peugeot France utilise d’autres cookies tiers afin d’analyser le parcours internaute sur nos sites et vous suggérer une demande de brochure ou une demande d’essai lorsque nécessaire par exemple. Ces cookies sont émis par nous ou par nos prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de notre site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces Cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie de nos services. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information nominative. Ces cookies seront également utilisés pour personnaliser nos sites en fonction des données collectées anonymes à partir de nos différents sites (Peugeot, Citroen, DS). La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 90 jours.

5. Flash Cookies
Le site utilise Adobe Flash Player pour la présentation d’une partie de nos contenus sur peugeot.fr. Afin d’améliorer votre expérience utilisateur les cookies “local sharedobject” sont utilisés pour vous fournir certaines fonctionnalités. Ces cookies flash ne peuvent pas être gérés au niveau de votre  navigateur internet mais du logiciel Adobe flash player.
Le site d’Adobe vous met à disposition des explications sur les cookies utilisés http://www.adobe.com/products/flashplayer/security.

LA PUBLICITE PERSONNALISEE : COMMENT ÇA MARCHE ?
Des cookies sont insérés sur votre ordinateur dans un dossier spécifique et en fonction des pages Web que vous visitez, ils peuvent mémoriser :

  • Les pages Web que vous avez visitées récemment
  • Les produits qui vous intéressent
  • Le système d’information (langue, pays, Système d’exploitation, navigateur, etc) afin d’optimiser l’affichage lors de votre prochaine visite sur nos sites.

La publicité personnalisée Peugeot :
Le service CentralTag mandatée par Peugeot permet aux internautes de recevoir des publicités personnalisées en fonction de leurs dernières actions de navigation (intérêt manifesté pour un véhicule lors d’une navigation sur les sites Peugeot : www.peugeot.fr , http://configurer.peugeot.fr/, ou www.peugeotwebstore.com).
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Recevrai-je encore des publicités si je quitte le programme ?
Oui, des publicités continueront de s’afficher mais elles ne seront plus basées sur vos centres d’intérêt.

11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPéTENTE

Le Site, la Charte de Modération et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contenu du Site, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.